Conditions Générales de Vente RS

1. COMMANDE :

Toute commande de produit par le site sophierenard.com implique l' acceptation pure et simple des conditions générales de ventes suivantes:

La commande est validée sur le site si l'utilisateur s'est identifié par l'entrée de son nom, coordonnées, de son mot de passe qui lui est strictement personnel, par sa validité de paiement.

Avant toute validation de votre commande, il vous sera permis de vérifier et éventuellement de corriger son contenu ainsi que l'ensemble des données fournies par vous. Votre commande ne sera prise en compte qu'à la fin des 3 processus d' achat: la validation du panier, la connexion sur le site sécurisé Paypal, vous aurez le choix de payer par carte bleue ou de votre compte paypal. Si vous voulez payer par chèque n' hésitez pas à réserver votre article par téléphone. Votre commande vous sera envoyée dès encaissement de votre chèque.

Service client: 04 93 94 20 54 du Lundi 14h -19h du mardi au samedi de 10H à 19h.

Le Client conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à Internet et de l'utilisation du Site ou lors de l’appel du Service Client du Site, suivant son contrat de télécommunication.

Un e-mail de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de la commande, sera alors envoyé au Client dans les plus brefs délais et au plus tard au moment de la livraison. Le Client devra, par conséquent, obligatoirement fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'utilisateur, nous nous réservons le droit de bloquer la commande de l'utilisateur jusqu'à la résolution du problème. Le site sophierenard.com ne pourra être tenue responsable d'erreurs de saisie par le Client, ni des éventuelles conséquences en terme de retard ou d'erreur de livraison par la poste. Dans ces hypothèses, les frais engendrés par une éventuelle réexpédition seront à la charge du Client.

Si le colis est perdu, le paiement validé par un compte paypal, pour toutes personne domicilié en France, pourra faire l' objet d'un remboursement pris en charge., vous devez déclaré votre litige sous 45 jours qui suivent votre achat. Pour plus de renseignements: https://cms.paypal.com/fr/cgi-bin/?cmd=_render-content&content_ID=security_fr/paypal_purchase_protection

Les offres de Produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l’hypothèse où un Produit commandé par le Client serait indisponible, La marque Rs s'engage à en informer le Client par e-mail dès connaissance de cette indisponibilité, et le cas échéant du délai sous lequel le produit sera rendu disponible.

En cas d'indisponibilité définitive du Produit, de refus du Client d'attendre la disponibilité du produit, ou de son refus d'un produit de remplacement, le Client sera remboursé du prix du Produit si son compte bancaire a été débité, dans les 30 jours suivant la date effective de paiement.

La marque RS se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales de vente, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à ces adaptations ou modifications.

2. SECURITE DES TRANSACTIONS

Si vous souhaitez payer par chèque, veuillez lire les conditions 1, et contacter le service client.

Plusieurs formules s’offrent à vous :

Lors de votre paiement sécurisé par carte ou Paypal, vous indiquez:

• votre identifiant et votre code personnel Paypal
• votre n° de carte avec date de validité et le n° figurant au dos de la carte

Toutes les transactions par paiement électronique sur le site sophierenard.com passent par le site de Paypal. Vos informations financières sont sécurisées et totalement couvertes contre la fraude.

En savoir plus:< https://cms.paypal.com/fr/cgi-bin/marketingweb?cmd=_render-content&content_ID=security_fr/identity_theft

Des serveurs d’autorisation sont alors consultés, afin de vérifier ces données et éviter les abus et les fraudes. Les serveurs sont alors en mode crypté et toutes les informations véhiculées sont codées (protocole SSL de Paypal).

3. LIVRAISON:

Les frais de port sont calculés en fonction du poids, et du pays de livraison.

Nous livrons en France métropolitaine uniquement.

Les colis sont expédiés sous 2 jours ouvrables, nous ne pouvons etre responsables les délais et aléas dû aux transports.

• Jusqu' a 500 gr, le port représente 5,50 € ( petite piece )
• de 501 à 800 gr il représente 6,5 € ( robes longues, pantalons )
• de 801 à 1,2 kg, il représente 7,8 € ( veste, lot petits pieces )
• Jusqu' à 1,5 kg ( manteau, ensemble) 9,5 € en France métropolitaine.
• En CEE, le barème varie de 9 à 15 € suivant le poids et l'endroit d'expédition.

Les articles commandés sont expédiés par :

• les systèmes Colissimo et lettre suivi de la poste pour la France métropolitaine
• colissimo International pour l'étranger, à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Vous recevrez par e-mail le jour de l'expédition du colis le n° du colissimo afin de pouvoir suivre sa progression jusqu'à chez vous en continu. Les produits sont expédiés après réception de la commande et de son règlement .

Pour savoir où en est votre commande référez vous au site de la poste en rentrant votre n° de colis à cette adresse. http://www.coliposte.net/gp/services/main.jsp?m=10003005

4. DELAI DE RETRACTATION

Tous les articles peuvent faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement excepté ceux portant une mention contraire, par exemple les articles soldés ou ayant fait l'objet d'une personnalisation sur demande du client. Seuls seront acceptés le retour ou l’échange des produits dans leur emballage d'origine, complet, en parfait état, non utilisé, non lavé, non abîmé, non usé, et accompagné du bon de retour soigneusement rempli.

Le délai du droit de rétractation légal est de sept jours francs à compter de la réception du produit conformément aux articles L 121-20 et suivants du Code de la consommation. Le Client retournant le Produit dans ce délai dispose du droit à l’échange ou au remboursement du prix du Produit commandé . Les frais de retour restant à la charge du client, sauf hypothèses de défectuosité ou non-conformité avérée du Produit. En cas d’usage du droit de rétractation pour une partie seulement de la commande, seul le prix facturé pour les produits retournés sera remboursé.

Le remboursement des produits retournés au prix facturé s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement, dans les trente (30) jours suivant la réception des Produits retournés.

Pour nous le retourner, contacter le service client au 04 93 94 20 54 ( appel non surtaxé) du lundi 14h à 19h , mardi au samedi de 10h à 19h ou par mail : contact@sophierenard.com, afin de recevoir votre bon de retour par mail, qui sera à remplir et à joindre avec votre retour .

SOPHIE RENARD
service après vente
75, avenue maréchal juin , entrée C,
06400 CANNES

5. VOTRE COMPTE :

Vous pourrez modifier votre code personnel à tout moment , le fait d’ être inscrit sur le site vous permet de commander et de recevoir les nouveautés en premier, ainsi que les dates évenementielles de la marque .

Les champs marqués d'une * sont obligatoires. Tout défaut de remplissage des champs obligatoires entraînera l'annulation de l'envoi du formulaire ci-dessus et donc de votre inscription.

Les données recueillies sont uniquement destinées à notre société. Vous serez spontanément abonnés à notre newsletter. Vous pouvez vous désabonner à celle-ci en décochant la case newsletter ou à la réception de chacune de nos newsletters.

6. SERVICE CLIENT

Vous pouvez nous contacter par :

• Email : un simple clic sur le bouton ci-dessous, c'est rapide et efficace : contact@sophierenard.com
• Téléphone : 04 93 94 20 54 ( appel non surtaxé) du lundi 14h à 19h , mardi au samedi de 10h à 19h
• commerciale :06 99 313 778
• Courrier : 75, avenue Maréchal juin entrée C - 06400 CANNES
• Formulaire du site

7. GARANTIE

RS s'engagent à vous livrer les produits de sa collection et conformes à ceux qui vous sont présentés sur le site, en fonction de la disponibilité des articles.

8. LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la commande ou de la livraison des articles sur le site sophierenard.com, le client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Tout litige susceptible de résulter de l'interprétation ou de l'exécution des présentes conditions générales de vente et de ses suites seront portés devant les tribunaux compétents.

Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit

Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, les conditions de la marque RS ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dés lors que vous accédez au site à partir d'autres pays.

9. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les modèles de la collection, notamment les différentes créations ( dessins, produits, marque...) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, est strictement interdite.

Sophie Renard est titulaire d’un CAPE signé avec Créactive 06 – 262 allées des Cougoussoles 06110 Le Cannet – N° siret 5004521000013.